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La police technique et scientifique, PTS, a révolutionné, en quelques années, les méthodes d’investigations judiciaires en introduisant la preuve tirée de l’exploitation des indices.
Un clip vidéo sur les métiers de la police technique et scientifique est en cours de réalisation par la délégation régionale de l'Onisep Midi-Pyrénées.
Au sein de la police nationale, deux services pilotent l’activité de la police technique et scientifique (PTS) : la sous-direction de la PTS qui appartient à la direction centrale de la police judiciaire, et l’institut national de police scientifique.
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INPS créé en 2001 est un établissement public administratif français placé sous la tutelle du Ministère de l'Intérieur, tutelle exercée par la Direction Générale de la Police Nationale .
Elle réunit sept structures réparties sur le territoire national :
La sous-direction de la PTS créée en 1985 est constituée de :
Création du Fichier automatisé des empreintes digitales (FAED) qui est institué par le décret du 8 avril 1987. Ce fichier est non nominatif et géré par la police scientifique. Depuis la loi d'orientation pour la sécurité intérieure de 2002, il s'étend aux empreintes palmaires.
Les services centraux de la sous-direction sont remplacés sur le territoire national par des services régionaux (20) de police judiciaire.
Les personnels scientifiques de la PTS sont de trois catégories :
Le recrutement des techniciens et des ingénieurs se fait au niveau national. Ces derniers travaillent majoritairement dans les laboratoires de police scientifique.
Les agents spécialisés travaillent principalement dans les services d’identité judiciaire où ils assurent la gestion des scènes d’infraction.
Dans une enquête pénale, les rôles de l'enquêteur et du policier technique et scientifique sont strictement répartis. Il appartient aux agents de la PTS de recueillir et de conditionner les traces et les indices sur le terrain. Ils exploitent ensuite ces derniers et remettent leurs conclusions sous forme d'un rapport à l'enquêteur ou au magistrat.
La PTS qui regroupe les différents supports techniques et scientifiques constitue une aide à l’enquête au profit des enquêteurs. Elle recueille et conditionne les traces et indices recueillis sur les scènes d’infraction, les examine et les analyse par des méthodes biologiques, chimiques, physiques et informatiques dans le but d’identifier le(s) auteur(s).
Empreintes digitales :
Une empreinte digitale ou dactylogramme est le résultat de l'apposition d'un doigt sur un support après encrage de celui-ci. Le dessin formé sur le support est constitué de dermatoglyphes. Une trace digitale, terme plus général, est le résultat d'un contact entre un doigt et un support, l'empreinte digitale étant un exemple de trace digitale.
Le procédé d'identification des individus par leurs empreintes digitales sans aide d'ordinateur s'appelle la dactyloscopie (du grec daktylos, « doigt », et scopie, « examen »). Le caractère quasi-unique d'une empreinte digitale en fait un outil biométrique très utilisé pour l'identification des individus.
Les personnels des services d’identité judiciaire révèlent les traces papillaires directement sur la scène d’infraction ou en laboratoire à l’aide de procédés physico-chimiques.
Au XVIIe siècle, l'anatomiste Marcello Malpighi identifie les papilles dermiques et les pores exocrines des crêtes dermiques. Tandis que Govard Bidloo les dessine sur des planches. En 1678, le botaniste et morphologiste anglais Nehemiah Grew est le premier à décrire scientifiquement les dessins formés par les crêtes et les plis dermiques.
Empreintes génétiques :
L’analyse du matériel génétique recueilli est réalisée par les laboratoires publics de police scientifique, l’institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale ou des laboratoires privés.
Travaux techniques dans les domaines :
Rédactrice : Béatrice Bégault, Onisep
En 1879, à la préfecture de Police de Paris, Alphonse Bertillon est chargé de copier le nom des personnes arrêtées par la police à la suite de différents crimes et délits. Très vite, il voyait toujours les mêmes personnes se présenter sous des noms différents à quelques semaines d’intervalle. il a alors l’idée de faire une description objective des personnes arrêtées en prenant des mesures anthropométriques telles que : la longueur de l’oreille, la longueur de l’avant-bras ou du tibia, etc.… Avec une cinquantaine de mesures, il prétend identifier la personne qu’il a en face de lui.
En 1882, il crée la fiche anthropométrique d’identification des personnes. Il obtient, à l’époque, du préfet, l’autorisation de tester son système qu’il met à profit pour identifier les récidivistes. Dans le mois qui suit, il identifie 300 de ces récidivistes et il crée en 1891, à Paris, le premier fichier d’identification.
En 1888, il fonde le premier laboratoire de police technique à Paris.
En 1893, il effectue la première identification par empreintes digitales ( Affaire Henry-Léon Scheffer ).
En 1910, Edmond Locard fonde le premier laboratoire de police scientifique à Lyon. En 1958, il définit le principe d'échange, base de toute la criminalistique : "nul individu ne peut séjourner en un point sans y laisser la marque de son passage, surtout lorsqu'il a dû agir avec l'intensité que suppose l'action criminelle".
En 1943, est définie l'organisation de la PTS tant aux niveaux central, régional, inter-régional et local.
Le 8 mars 1985, la sous-direction de la PTS est créée au sein de la direction central de la police judiciaire.
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